Objet : Information relative à la fusion en France des entités CACEIS Investor Services et CACEIS
Cher Investisseur,
Le 3 juillet 2023, CACEIS a acquis les activités européennes d’ « asset servicing » de RBC. Depuis lors, CACEIS Investor Services France S.A. et CACEIS Investor Services Bank France S.A. agissent respectivement en tant que banque dépositaire (le « Dépositaire ») pour les fonds d’investissement alternatifs (« FIA ») suivants :
- Xerys Croissance ;
- Xerys PEA ;
- Xerys Entreprises ;
- Xerys Venture Capital ;
- Xerys Venture Capital 2 ;
- La Financière Xerys 6 ;
- La Financière Xerys 7 ;
- La Financière Xerys 8 ;
- La Financière Xerys 9 ;
- La Financière Xerys 10 ;
- La Financière Xerys 11 ;
- La Financière Xerys 12 ;
- La Financière Xerys 13 ;
- La Financière Xerys 14 ;
- La Financière Xerys 15 ;
- La Financière Xerys 16 ;
- La Financière Xerys 17 ;
- La Financière Xerys 18 ;
- La Financière Xerys 19 ;
- La Financière Xerys 20 ;
- La Financière Xerys 21 ;
- La Financière Xerys 22 ;
- La Financière Xerys 23 ;
- La Financière Xerys 24 ;
- La Financière Xerys 25 ;
- La Financière Xerys 26 ;
ainsi qu’en tant que prestataire de services comptables par délégation (le « Délégataire ») uniquement pour les FIA suivants :
- le FCPI Xerys Innovation ;
- la SLP Xerys Capital France pour les compartiments existants suivants : : ABD, ALZPROTECT, BIOLOG, POWIDIAN, SKYTECH, GREENTECH, GROWTH, HEALTH, XERYS LIFE et XERYS PREMIUM ; et
- le FCPI Xerys CROSSOVER pour les compartiments suivants :SKYTECH et BIOLOG. (le(s) « Fonds ») dans lequel vous détenez une participation. Le Dépositaire et le Délégataire sont ensembles désignés comme les « Prestataires actuels ».
Nous vous informons d’ores et déjà des fusions à venir des Prestataires actuels au sein du groupe CACEIS. Le Délégataire et le Dépositaire seront fusionnés respectivement dans CACEIS Fund Administration et CACEIS Bank.
L’objectif de ces fusions est de simplifier la structure juridique du groupe CACEIS. Le projet bénéficiera au Fonds en lui offrant les meilleures plateformes de CACEIS. Aucune action n’est nécessaire de votre côté.
À la suite de ces fusions intra-groupe, qu’il est envisagé de réaliser le 31 mai 2024 (sous réserve des autorisations réglementaires requises), CACEIS Fund Administration et CACEIS Bank fourniront des services en tant qu’administrateur et dépositaire au Fonds selon les mêmes conditions d’engagement que celles en place avec les Prestataires actuels.
Les sections concernées de la documentation légale et réglementaire du Fonds seront mises à jour en conséquence et conformément aux exigences règlementaires établies par le régulateur français à savoir, l’Autorité des marchés financiers (AMF), et qui ont été communiquées au Fonds à la suite des échanges entre les Prestataires actuels et ladite Autorité des Marchés Financiers.
Lorsque le Fonds migrera vers la plateforme de conservation du nouveau Dépositaire au cours du T3/T4 2024, de nouvelles coordonnées bancaires seront requises pour toute souscription future dans le Fonds. Le Dépositaire nous les fournira et nous vous contacterons avant la migration pour confirmer les nouveaux DSI.
Cordialement,
Xerys Invest SAS
Société de gestion du Fonds
